EDITIONS NAUTISME, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
1240536
Date de dépôt :
27/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/05/2013
Présentation de la marque NEPTUNE
Déposée le 27 juin 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS NAUTISME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NEPTUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDITIONS NAUTISME domicilié(e) 19-21 rue Emile Duciaux,92150 SURESNES,FRANCE (dossier no 2242604) - 92150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 476 345 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/VA MK 110 420 domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2242604) - 92300 - France.
La marque NEPTUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
EDITIONS NAUTISME, Société à responsabilité limitée - 19-21 rue Emile Duciaux,92150 SURESNES,FRANCE (dossier no 2242604) - 92150 - France - SIREN 329476345
NOVAGRAAF FRANCE PDB/DRH/VA MK 110 420 - 122 rue Edouard Vaillant,92300 Levallois Perret (dossier no 2242604) - 92300 - France
Inscription - Transmission de propriété n°6855 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48
Renouvellement sans limitation n°2020514 - Publication au BOPI 1993-31
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2003 n°2242604 - Publication au BOPI 2003-05-20
Inscription le 18 novembre 1997 - Changement d'adresse n°245914 - Publication au BOPI 1997-11-18
Inscription le 19 août 1998 - Résiliation de licence n°260416 - Publication au BOPI 1998-08-19
Inscription le 20 février 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°51800 - Publication au BOPI 1991-02-20
Inscription le 10 octobre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°177120 - Publication au BOPI 1994-10-10
Inscription - Transmission de propriété n°6854 - Publication au BOPI
Inscription - Changement d'adresse n°3515 - Publication au BOPI
Inscription le 28 avril 2010 - Transmission totale de propriété n°523147 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-28
Inscription le 23 juin 2010 - Changement de dénomination n°526398 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Inscription le 23 juin 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°526397 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-06-23
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés. Education et divertissement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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